Communauté de Communes Millau Grands Causses, EPCI
Numéro de dépôt :
4226929
Date de dépôt :
06/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/11/2025
Présentation de la marque MILLAU GRANDS CAUSSES SPORTS NATURE
Déposée le 6 novembre 2015 par Communauté de Communes Millau Grands Causses
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MILLAU GRANDS CAUSSES SPORTS NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est Communauté de Communes Millau Grands Causses, EPCI domicilié(e) 1 Place du Beffroi, CS 80432 - 12100 - MILLAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes Millau Grands Causses, Mle ALINAT Elodie domicilié(e) 1 Place du Beffroi, CS 80432 - 12100 - MILLAU - France.
La marque MILLAU GRANDS CAUSSES SPORTS NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226929.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté de Communes Millau Grands Causses, EPCI - 1 Place du Beffroi, CS 80432 - 12100 - MILLAU - France
Communauté de Communes Millau Grands Causses, Mle ALINAT Elodie - 1 Place du Beffroi, CS 80432 - 12100 - MILLAU - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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